Politiques de la commission

Le 25 juin 1998, le conseil provisoire de la Commission scolaire English-Montréal (CSEM) a adopté une résolution (98-06-25-11) transférant les politiques et les procédures de la Commission des écoles protestantes du Grand Montréal (CEPGM) à la CSEM pour rester en vigueur jusqu'à ce que de nouvelles procédures et politiques soient mises en place pour les remplacer.

Depuis ce temps, le manuel des politiques a Été considérablement révisé et plusieurs nouvelles politiques ont été adoptées pour refléter les orientations spécifiques et la mission de la Commission scolaire English-Montréal. Ce processus de révision et d'élaboration se poursuit et le présent manuel reflète l'état actuel d'élaboration jusqu'au 31 décembre 2003 et devra être maintenu et mis à jour régulièrement, au fur et à mesure que de nouvelles politiques continuent d'être élaborées.

Chaque politique a été formatée de façon à identifier le Service responsable de son élaboration ('origine') à donner le numéro de la résolution qui indique la date et numéro de son adoption ('autorité') ainsi que les lois pertinentes, d'autres politiques, directives, ententes collectives, etc. auxquelles la politique se réfère ('références'). Quelques politiques, mais pas toutes, sont accompagnées de procédures.

POLITIQUES - DIRECTION GÉNÉRALE

POLITIQUES - SERVICES DES RESSOURCES MATÉRIELLES (SERVICES DE I'ÉQUIPEMENT)

POLITIQUES - SERVICES AUX ÉLÈVES

POLITIQUES - SERVICES ÉDUCATIFS ET DE LA TECHNOLOGIE (SERVICES PÉDAGOGIQUES)

POLITIQUES - SERVICE DE L'ÉDUCATION DES ADULTES ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

POLITIQUES - SECRÉTAIRE GÉNÉRALE

POLITIQUES - SERVICES FINANCIERS

POLITIQUES - SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

POLITIQUES - SERVICE DE L'ORGANISATION SCOLAIRE