Le comité exécutif exerce des fonctions et pouvoirs spécifiques au regard de tous les comités. Il a pour mandat de faciliter la prise de décisions entre les réunions du conseil des commissaires, d’assurer le fonctionnement efficace de la CSEM au quotidien et de procurer un leadership à la CSEM. Les pouvoirs du comité exécutif sont ceux qui lui sont délégués par le conseil des commissaires dans le Règlement no 10 (Délégation de pouvoirs).
Comité exécutif
Membre :
- Président, comité exécutif
Membre :
- Comité exécutif
Membre :
- Comité exécutif
Membre :
- Président, comité de vérification
- Comité exécutif
Membre :
- Comité exécutif
Membre :
- Vice-président, comité exécutif
Membre :
- Comité exécutif